Le recours à des contrats à durée déterminée successifs auprès du même employeur peut entraîner leur requalification en contrat à durée indéterminée si l’interruption entre chaque contrat n’est pas imputable au travailleur et qu’ils sont conclus de manière consécutive avec le même employeur. Si vous envisagez de conclure plusieurs contrats journaliers successifs, sachez que la législation encadre strictement le recours aux CDD successifs. Plusieurs alternatives s’offrent à vous si la nature du travail proposé ne peut s’effectuer que sous contrat de travail à durée déterminée.

1. Recours au CDD ou au contrat pour un travail nettement défini

• Principe :
  La conclusion de plusieurs contrats à durée déterminée avec le même travailleur, sans interruption imputable à ce dernier, peut être requalifiée en CDI.
• Justification :
  Si vous pouvez démontrer que la succession des CDD est justifiée par la nature du travail ou des raisons objectives (par exemple, la fluctuation saisonnière du volume de travail dans le secteur Horeca), la relation de travail ne sera pas requalifiée.
• Formalisme :
  Chaque contrat doit être établi par écrit et signé individuellement avant le début des prestations.

Lorsque vous concluez avec un travailleur plusieurs contrats de travail successifs pour une durée déterminée, ces contrats peuvent être requalifiés en contrat de travail à durée indéterminée, si l’interruption entre chaque contrat n’est pas attribuable au travailleur.

2. Recours au contrat intérimaire

• Utilisation :
  Le recours à un intérimaire est adapté pour remplacer un travailleur permanent, répondre à un surcroît temporaire de travail ou assurer l’exécution d’une tâche exceptionnelle.
• Flexibilité :
  Vous pouvez conclure des contrats journaliers successifs avec le même intérimaire, à condition de démontrer que ces contrats correspondent à un besoin réel de flexibilité (par exemple, en fonction des saisons ou de la nature des missions, comme le ramassage des betteraves).
• Proportionnalité :
  Le nombre de contrats intérimaires doit rester proportionnel à la fluctuation effective de vos besoins.

3. Utilisation d’un travailleur d’une entreprise « amie »

• Principe :
  Une entreprise amie peut, par dérogation à l’interdiction de mettre un travailleur à disposition, vous prêter certains de ses chauffeurs pour une période limitée, sous réserve d’une information préalable de l’inspection du travail.
• Cas exceptionnels :
  • Si l’utilisation du travailleur s’inscrit dans le cadre d’une collaboration entre entreprises d’une même entité économique et financière, ou
  • Si le travailleur est mobilisé pour l’exécution ponctuelle de tâches spécialisées requérant une qualification particulière,
    il n’est pas nécessaire d’obtenir le consentement formel de l’inspection du travail.
• Obligations :
  Dans tous les cas, vous devez prévenir l’inspection du travail au moins 24 heures avant la mise à disposition et formaliser par écrit, avec l’employeur de l’entreprise amie et le travailleur, les conditions et la durée de cette mise à disposition. Pendant cette période, le contrat du travailleur reste en vigueur, mais vous devenez solidairement responsable du paiement des cotisations sociales, rémunérations, indemnités et avantages, qui ne peuvent être inférieurs à ceux applicables dans votre entreprise.

En vous approchant du milieu de l’article, ce paragraphe offre l’opportunité de connecter les idées précédentes à de nouvelles perspectives. Utilisez cet espace pour présenter des perspectives alternatives ou répondre aux questions potentielles que les lecteurs pourraient avoir. Trouvez un équilibre entre la profondeur et la lisibilité, en veillant à ce que l’information reste compréhensible. Cette section peut également servir de transition vers les points de conclusion, en maintenant l’élan alors que vous menez la discussion vers ses dernières étapes.